Conditions d'utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de ce site compagnonsdelimaginaire.art.
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Type de site : vitrine
Propriété intellectuelle
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Limitation de responsabilité
Les Compagnons de l'imaginaire ou l'un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins,Les Compagnons de l'imaginaire et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site. Indemnité En tant qu'utilisateur, vous indemnisez par les présentes Les Compagnons de l'imaginaire de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d'action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l'une des dispositions énoncées dans le présent document.
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Lois Applicables
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l'échelle de l'UE énoncée dans leRGPD.
Divisibilité
Si, à tout moment, l'une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Modifications
Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s'assurer qu'ils sont informés de toute mise à jour.
Contact
Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions.
Nos coordonnées sont les suivantes : hello@compagnonsdelimaginaire.art
Date d'entrée en vigueur : le 27 avril 2023.
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